Legal notices

Edition

Le site visitezlamaisonsublime.fr (ci-après « le Site ») est édité par La Régie des Equipements Culturels de la Métropole Rouen Normandie – 108 allée François Mitterrand – CS 50589 – 76006 Rouen cedex – France, téléphone : +33(2) 35 52 95 25

Conception et hébergement green data

IMAGOSPIRIT
26 rue de Darnétal 76240 Bonsecours
Tel. 02 32 86 03 88
www.imagospirit.com

Design

Sarah Kügel
Tél. 06 47 14 96 98
sarahkugel.com

Développement & Intégration

Gaylord Julien
Tél. 06 38 30 03 35
www.gaylordjulien.dev

Crédits photos et iconographiques

Métropole Rouen Normandie.

Accès au site

L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel.
Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.

Droits de propriété intellectuelle

L’ensemble des textes, graphismes, designs, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques, textes (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le Site et le Site lui-même sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. LA METROPOLE ROUEN NORMANDIE est titulaire de ces droits ou a acquis les droits nécessaires permettant leur exploitation. L’ensemble de ces éléments composant le Site et le Site lui-même ne peuvent faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de LA METROPOLE ROUEN NORMANDIE. Le Site et les éléments qui composent le Site sont mis à disposition de l’Utilisateur pour ses besoins strictement personnels et dans le cadre d’une utilisation normale. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments du Site ou du Site, sans l’accord préalable écrit de LA METROPOLE ROUEN NORMANDIE, sont strictement interdites, sous peine d’engager la responsabilité civile ou pénale de son auteur au titre de la contrefaçon. Pour toute demande d’autorisation, adressez vous à information@visitezlamaisonsublime.fr.

Responsabilité

Le présent Site et les données figurant sur le présent Site sont fournis à titre purement informatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de LA METROPOLE ROUEN NORMANDIE.
LA METROPOLE ROUEN NORMANDIE se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au Site. La responsabilité de LA METROPOLE ROUEN NORMANDIE, ne saurait être engagée :

Toute décision qui pourrait être prise par un Utilisateur au vu des données contenues sur le Site, sera de la responsabilité exclusive de cette personne.

Utilisateurs

L’Utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à lui-même, à des tiers et/ou à son équipement du fait de sa connexion, utilisation ou exploitation du Site lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages. L’Utilisateur garantit LA METROPOLE ROUEN NORMANDIE des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l’objet et renonce à exercer tout recours contre lui de ce fait et/ou dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre de ce fait.

Hyperliens

LA METROPOLE ROUEN NORMANDIE autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de la page d’accueil de son Site, à l’exception de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraire à la décence ou aux bonnes mœurs. Le lien doit indiquer clairement la nature des contenus, ainsi que l’adresse exacte de la page. Toute utilisation de liens vers le Site à des fins commerciales et publicitaires est interdite. LA METROPOLE ROUEN NORMANDIE se réserve le droit d’engager la responsabilité de tout auteur d’un hyperlien qui :

Toute information accessible via un des liens hypertextes renvoyant sur d’autres sites ou autres sources Internet n’est pas sous le contrôle de LA METROPOLE ROUEN NORMANDIE, qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Loi applicable

Les présentes mentions légales, le Site, ainsi que les contenus du Site, et toutes conséquences de son utilisation ou de sa disponibilité ou de son indisponibilité sont exclusivement régis par le droit français et les tribunaux seront seuls compétents. L’utilisation du Site signifie l’accord express de l’utilisateur à l’application de la présente clause.